S-2.1, r. 15 - Règlement sur la sécurité et l’hygiène dans les travaux de fonderie

Article 128 Versions de la disposition

2012-09-01

128. Les grosses pièces coulées peuvent être nettoyées et burinées à la main à condition qu’une protection convenable soit assurée aux nettoyeurs. Cette protection convenable exige:

a)  l’usage de rideaux, cloisons ou écrans appropriés pour empêcher toute blessure provoquée par des projections d’éclats ou de particules;

b)  un système d’aspiration pour empêcher une concentration de poussière supérieure à la limite maximale permise dans la norme Threshold Limit Values for Substances in Workroom Air de l’American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH-1972);

c)  le port de lunettes et de vêtements de protection et l’emploi d’appareils respiratoires lorsque les autres méthodes de protection n’assurent pas la sécurité réglementaire. Cependant, l’emploi d’appareils de protection respiratoire autonomes ou à adduction d’air comprimé munis d’un mécanisme automatique ayant pour fonction de couper ou de restreindre l’alimentation d’air dans la partie faciale de l’appareil est interdit.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 20, a. 128; D. 1960-86, a. 6.